Redevance R2

Subvention Effacement de Réseaux Article 8

Redevance R2 Modalités, Rappel

Redevance d'occupation du domaine public

Remboursement de TVA sur Effacement de Réseaux

Aide PR dépenses vertueuses sur le plan énergétique

ImDev

ImDev

Vendredi, 05 Avril 2024 00:13

Comptes-rendus d'activité 2022

Extrait : Nous avons le plaisir de vous faire part du compte-rendu annuel d’activité de votre concession pour l’année 2022...

Vendredi, 18 Août 2023 16:32

Comptes-rendus d'activité 2021

Extrait : Nous avons le plaisir de vous faire part du compte-rendu annuel d’activité de votre concession pour l’année 2021...

Vendredi, 18 Août 2023 16:32

Comptes-rendus d'activité 2020

Extrait : Nous avons le plaisir de vous faire part du compte-rendu annuel d’activité de votre concession pour l’année 2020...

Mercredi, 16 Août 2023 14:23

Bilan 2022

BILAN D’ACTIVITE 2022- SISCODIPE La loi nº 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale prévoit (art. 40- art L 5211-39 du CGCT) que le président de l’établissement public de coopération…

Mercredi, 16 Août 2023 14:23

Bilan 2021

BILAN D’ACTIVITE 2021- SISCODIPE La loi nº 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale prévoit (art. 40- art L 5211-39 du CGCT) que le président de l’établissement public de coopération…

Mercredi, 16 Août 2023 14:23

Bilan 2020

BILAN D’ACTIVITE 2020- SISCODIPE La loi nº 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale prévoit (art. 40- art L 5211-39 du CGCT) que le président de l’établissement public de coopération…

Lundi, 17 Juillet 2023 16:23

Budget supplémentaire 2023

Budget supplémentaire (3) Voté par nature.

Lundi, 17 Juillet 2023 16:21

Budget primitif 2023

Budget primitif voté par nature....

Lundi, 17 Juillet 2023 16:16

Compte Administratif 2022

Extrait: Informations statistiques, fiscales et financières. 2022.

Lundi, 13 Février 2023 13:38

Séances de l'année 2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Séances de l'année 2023: Janvier, Mai

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